CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Mentions Légales et Conditions Générales d’Utilisation
Le site www.antremagique.net, ci-après exerçant sous l’enseigne « L’Antre Magique”, SARL au capital de 7.500 euros, dont le siège social est situé au 50, rue Saint Georges 75009 Paris France, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 4105179320 Gérant : Christian Gambin
ARTICLE.1. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
L’Utilisateur est présumé connaître et accepter, sans réserve, l’ensemble des CGU du seul fait de sa connexion aux Site et Applications et son utilisation des Services, quels que soient les terminaux numériques de réception utilisés.
Les CGU s’appliquent concomitamment aux Conditions Générales de Ventes http://www.antremagique.net
L’Utilisateur est invité à ne pas se connecter au Site et aux Applications, ni utiliser les Services s’il n’accepte pas tout ou partie des documents visés ci-dessus.
L’Antre Magique peut à tout moment modifier les termes des CGU. L’Utilisateur est expressément informé que la version en vigueur est celle qui est mise en ligne sur le Site et les Applications, à la date de son accès à l’un quelconque des Services, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte sans restriction, s’engageant à s’y référer systématiquement lors de chaque connexion.
ARTICLE.2. INSCRIPTION AUX SERVICES ET GESTION DES IDENTIFIANTS
L’Antre Magique met à la disposition par le site https://www.billetweb.fr des Utilisateurs différents Services accessibles pour le paiement et l’achat de billet par internet . L’Utilisateur est informé que L’Antre Magique se réserve le droit de modifier ou de supprimer, à tout moment, sans préavis et à son entière discrétion, tout ou partie des Services.
2.1 Modalités d’inscription aux Services
l’Utilisateur doit remplir un formulaire d’inscription en fournissant des informations personnelles, telles que notamment le nom, le prénom, l’adresse email, un mot de passe, qui permettront ensuite de l’identifier et lui faciliter l’accès aux Services.
L’Utilisateur s’engage à fournir des informations vraies, exactes et complètes sur ledit formulaire. L’Utilisateur s’engage à mettre à jour ces informations à chaque changement de situation.
2.2 Gestion des identifiants
L’adresse email et le mot de passe (ci-après les “Identifiants”) permettent à chaque Utilisateur de s’identifier et de se connecter aux Services.
Chaque Utilisateur est entièrement responsable de l’utilisation de ses Identifiants qu’il s’engage à conserver secrets et à ne pas divulguer sous quelque forme que ce soit à des tiers.
Chaque Utilisateur est en conséquence seul responsable de l’utilisation du ou des Service(s) faite sous son identification. Toute connexion ou transmission de données effectuée en utilisant les Identifiants sera réputée avoir été effectuée par l’Utilisateur et sous sa responsabilité exclusive. En conséquence L’Antre Magique ne pourra être tenu responsable de l’utilisation frauduleuse des Identifiants de l’Utilisateur par un tiers.
ARTICLE.3. ACCES AUX SERVICES ET SUSPENSION DES SERVICES
3.1 Disponibilité du Site et des Applications
L’Antre Magique s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer que l’accès et le fonctionnement des Sites et des Applications soient assurés 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sans interruption. Toutefois, L’Antre Magique ne peut voir sa responsabilité recherchée en cas d’indisponibilité temporaire des Sites, des Applications et des Services:
(i) en cas de maintenance des Sites, des Applications ou des serveurs sur lequel ils sont hébergés,
(ii) en cas de survenance d’événements extérieurs à sa volonté et à son contrôle
(iii) en raison de cas de force majeure. L’Antre Magique informera au préalable l’Utilisateur de l’indisponibilité si l’événement à l’origine de l’indisponibilité est prévisible.
3.2 Suspension de l’accès
L’Antre Magique se réserve le droit de suspendre l’accès aux Services :
(i) en cas de perte, vol et/ou utilisation des Identifiants de l’Utilisateur dont ce dernier l’a informé,
(ii) en cas d’utilisation non conforme aux dispositions des présentes,
(iii) en cas d’opérations de maintenance. La responsabilité de L’Antre Magique ne peut être engagée en raison de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.
ARTICLE.4. ENGAGEMENT DES UTILISATEURS
L’Utilisateur est informé que l’ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables sur Internet.
4.1 Comportement général des Utilisateurs
Lors de son inscription et à l’occasion de toute utilisation des différents Services, tout Utilisateur s’engage tant à l’égard de L’Antre Magique que des autres Utilisateurs inscrits et de manière générale de tout tiers, à :
Fournir des données exactes, actualisées, vraies, complètes ;
Ne pas fournir de données erronées, obsolètes;
Ne pas usurper, en tout ou partie, l’identité, le titre ou la qualité d’un tiers ;
Respecter la gestion des accès et en particulier ne pas masquer sa véritable identité en se connectant sous les paramètres personnels d’un autre Utilisateur;
En cas de non-respect des principes énoncés ci-dessus, L’Antre Magique se réserve la possibilité de suspendre ou refuser l’accès, sans préavis ni indemnité, de façon temporaire ou définitive, à tout ou partie des Services.
Tout Utilisateur qui s’inscrit et qui utilise les différentes Services, en ce compris notamment la publication de données à caractère personnel le concernant, reconnaît qu’il y procède sous ses entière et exclusive responsabilités, en ce compris la responsabilité du fait de la diffusion et de la reproduction des informations, et du fait des conséquences qui en découlent vis-à-vis des autres Utilisateurs, et/ou des tiers intéressés.
Il est enfin strictement interdit, sous peine de sanctions pénales et/ou civiles, de procéder à l’extraction d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle de la base de données constituée des données diffusées via les parties publiques des différents Services.
4.2 Engagements quant aux Contributions publiés par l’Utilisateur
Le Site, les Applications et les informations qui y sont publiées sont réservées :
(i) à la consultation des informations au moyen du système de traitement automatisé de données de L’Antre Magique ;
(ii) aux utilisations strictement réservées à l’usage privé et non marchand de l’Utilisateur et non destinées à une utilisation collective, gratuite ou payante.
L’Utilisateur déclare et reconnaît que toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos, messages ou tous autres contenus qu’il émet (Ci-après désigné « la Contribution ») le sont sous son entière et seule responsabilité.
L’Utilisateur s’engage tant à l’égard de L’Antre Magique, que des autres Utilisateurs et de manière générale de tout tiers, à respecter de manière inconditionnelle l’ensemble de la législation applicable, et plus particulièrement:
Le droit de la propriété intellectuelle et de la propriété industrielle applicables aux créations multimédias, aux logiciels, aux textes, aux bases de données, aux articles, aux photos, aux vidéos, aux marques déposées, aux bases de données, aux images de toute nature;
Le droit à l’image des modèles figurant sur des photographies;
Le droit des photographes et des agences sur ces photographies;
La loi informatique, Fichiers et Libertés en matière de protection des personnes à l’égard des traitements de données à caractère personnel;
Le droit de la presse;
Le dispositif légal de protection de la fraude informatique.
En conséquence, tout Utilisateur inscrit s’interdit tant à l’égard de L’Antre Magique, que des autres Utilisateurs inscrits et de manière générale de tout tiers:
De diffuser des propos diffamatoires, abusifs, harcelant ou menaçant quiconque, ou en violation des droits d’autrui;
De faire l’apologie des crimes contre l’humanité, d’inciter à la haine raciale ou la pédophilie;
De créer une fausse identité ou usurper l’identité d’un tiers;
De transmettre des virus, un cheval de Troie, des bombes logiques ou tout autre programme nuisible ou destructeur;
De reprendre tout ou partie du contenu d’oeuvres préexistantes sans l’autorisation des titulaires des droits sur ces oeuvres;
De reproduire et/ou utiliser la marque, la dénomination sociale, le logo ou tout signe distinctif et de manière générale tout donnée de quelque nature qu’elle soit, rédactionnel, graphique ou autre de l’Editeur ou d’un tiers;
De procéder ou même de tenter une intrusion au sein des Sites et/ou des Applications ou du système d’information d’administration des Sites et/ou des Applications ou de modifier, totalement ou partiellement les éléments qui y sont contenus;
Ne pas exploiter les Services ou les données personnelles auxquelles il aurait pu avoir accès à des fins commerciales;
Ne pas proposer des produits ou services des Sites et des Applications lui permettant d’obtenir directement ou indirectement une rémunération;
Ne pas limiter l’accès ou l’utilisation des Sites et des Applications;
Ne pas modifier des mentions ou éléments des Sites ou des Applications;
L’Utilisateur s’engage le cas échéant à indemniser L’Antre Magique de tout préjudice directement ou indirectement lié au non-respect de ces garanties.
Tout Utilisateur qui agit en fraude des présentes CGU s’expose à des poursuites civiles et/ou pénales.
4.3 Devoir de vigilance – Moyens mis en oeuvre pour lutter contre les activités illicites
Tout Utilisateur reconnaît être informé qu’une modération a posteriori sur les Services est mise en oeuvre pour contrôler, supprimer ou modifier les contenus publiés par les Utilisateurs qui apparaîtraient contraires aux lois et règlements en vigueur, ou qui auraient été signalés comme tel par l’autorité judiciaire.
Tout Utilisateur reconnaît être informé qu’un dispositif d’alerte est mis à tout moment à la disposition de toute personne qui désirerait signaler la publication sur les Services de tout message à caractère litigieux dont elle aurait connaissance notamment ceux qui relèveraient des infractions prévues à l’article 24 alinéas 5 et 8 de la loi sur la presse et à l’article 227-23 du Code pénal telles que l’apologie des crimes contre l’humanité, l’incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine, et ce conformément aux dispositions prévues par l’article 6-I-7 alinéas 3 et 4 de la loi pour La Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2004.
Pour exercer cette faculté, l’Utilisateur envoyer un email à : “[email protected]” en ayant soin d’identifier le message litigieux, et d’expliquer en quoi celui-ci est contraire aux lois et règlements en vigueur, puis en fournissant, pour les personnes physiques, leur nom, prénom, domicile et numéro de téléphone, et pour les personnes morales, leur nom, raison sociale, adresse, numéro de téléphone et l’identité de leur représentant légal.
Il est entendu, que le fait d’abuser de cette faculté est susceptible d’engager la responsabilité de celui qui l’exerce.
ARTICLE.5. RESPONSABILITE DE L’ANTRE MAGIQUE
L’Utilisateur reconnaît et accepte que le contenu des fiches spectacles et évènements, publié sur les Sites et les Applications, est fourni par les organisateurs de spectacles et évènements. En conséquence L’Antre Magique ne saurait être tenue responsable:
-de la forme, de la nature et du contenu de ces fiches, et notamment de leur conformité à la règlementation applicable en vigueur;
-de l’inexactitude des informations communiquées par les organisateurs et de l’absence de validité des éléments que ces derniers lui auront fournis.
Conformément aux dispositions de la loi sur la Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2004, la responsabilité de L’Antre Magique concernant les Services, permettant aux Utilisateurs d’apporter des Contributions est celle d’un hébergeur de contenu et ne relève pas de l’activité éditoriale de L’Antre Magique qui ne fait que mettre à disposition des Utilisateurs les Services et en stocker le contenu sur ses propres Sites et ses Applications.
ARTICLE.6. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ET COOKIES
L’Antre Magique s’engage à ne pas utiliser les données de l’Utilisateur.
ARTICLE.7. LIENS HYPERTEXTES ET SITES COMMERCIAUX PARTENAIRES
La mise en place d’un hyperlien vers le Site nécessite une autorisation préalable de L’Antre Magique. De tels liens ne sauraient engager la responsabilité de L’antre Magique.
Par ailleurs L’Antre Magique peut proposer des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources d’informations gérés par des sites tiers. L’Antre Magique étant dans l’impossibilité de contrôler le contenu de ces sites, l’existence de tels liens ne saurait engager la responsabilité de L’Antre Magique quant au contenu, publicités, produits ou services disponibles sur ces sites externes, ce que l’Utilisateurs reconnaît et accepte. Plus particulièrement, la responsabilité de L’Antre Magique au titre des dommages directs ou indirects tels que notamment perte de clientèle, action en justice, trouble commercial quelconque, perte d’image de marque, manque à gagner, ne pourra être recherchée ni au titre de la qualité et/ou des spécifications des produits et services vendus par des partenaires commerciaux, ni au titre des opérations de paiement effectuées sur ces sites.
ARTICLE.8. PROPRIETE INTELLECTUELLE
8.1 Contenus des Services et des Spectacles
Le contenu des Sites et des Applications et l’utilisation des Services, protégés par la loi et notamment les dispositions du Code de propriété intellectuelle, sont exclusivement destinés à l’information et l’usage personnel de l’Utilisateur qui bénéficie d’un doit d’usage privé, non collectif et non exclusif.
Sauf autorisation expresse et préalable de L’Antre Magique, sont interdites toutes reproduction, représentation et utilisation autres que celles visées ci-dessus et notamment:
(i) toute adaptation, mise à disposition du public à sa demande ou non, distribution, rediffusion sous quelque forme que ce soit, mise en réseau, communication publique de tout ou partie des oeuvres, prestations, marques et tous éléments protégés ou susceptibles de protection par le droit de la propriété intellectuelle reproduits sur les Sites et les Applications;
(ii) toute extraction ou réutilisation, y compris à des fins privées, d’une partie substantielle du contenu des bases de données constituées par les Sites et les Applications;
(iii) toute extraction ou réutilisation, répétée et systématique, y compris à des fins privées, d’une partie même non substantielle du contenu des bases de données constituées par les Sites et les Applications;
(iv) tout lien, accès, modification, ajout, suppression qui porte sur le système de traitement automatisé de l’édition en ligne et modifie les conditions de publication ou la politique éditoriale.
8.2 Contributions des Utilisateurs
L’Utilisateur déclare et garantit:
– être le propriétaire ou le titulaire des droits et/ou autorisations nécessaires relatifs aux droits d’auteur, droits de la personnalité ou autres droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle éventuellement attachés à sa Contribution;
– bénéficier de l’autorisation préalable et écrite de chaque personne physique identifiable dans sa Contribution pour utiliser leur nom et/ou leur image et/ou leur voix aux fins de leur diffusion sur les Services.
En contrepartie de l’utilisation des Services, l’Utilisateur cède à BilletRéduc, à titre gratuit, ses droits sur ses Contributions pour les exploitations suivantes:
(i) reproduction, en tout ou partie, de ses Contributions, leur intégration et communication sur les Sites et Applications, accompagnés ou non d’autres Contenus ainsi que leur communication au public par tous supports de communication connu ou inconnu à ce jour;
(ii) adaptation pour les besoins des droits visés ci-avant.
Cette cession est délivrée à titre gratuit pour le monde entier et pour toute la durée de la protection légale.
8.3 Marques
La marque « L’Antre Magique » et le(s) logo(s) associé(s) est une marque protégées en France. Sauf autorisation expresse et préalable, tout usage de ces marques ainsi que toutes autres marques, figuratives ou non appartenant à L’Antre Magique ou à des tiers, expose l’Utilisateur à des poursuites pénales et/ou civiles.
ARTICLE.9. CONSERVATION, ARCHIVAGE ET CONVENTION SUR LA PREUVE
9.1 Conservation et archivage
Conformément aux dispositions de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, L’Antre Magique est tenue, en sa qualité de Producteur de détenir et conserver les données de nature à permettre l’identification de toute personne ayant diffusé des contenus par son intermédiaire, pour le cas où les autorités judiciaires en feraient la demande.
Les fichiers informatisés conservés dans les systèmes informatiques de L’Antre Magique dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves de dépôt des Contributions ainsi que des différentes transmissions d’informations entre l’Utilisateur et L’Antre Magique, permettant à ce dernier d’assurer les traitements souhaités par l’Utilisateur.
L’archivage de ces données est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable, conformément à l’article 1348 du Code Civil.
9.2 Convention sur la preuve
L’Antre Magique et l’Utilisateur acceptent de communiquer principalement par voie électronique . Ces communications électroniques font foi entre L’Antre Magique et l’Utilisateur et constituent des preuves recevables, valides, opposables.
ARTICLE.10. LOI APPLICABLE ET JUGE COMPETENT
Le non-respect par l’Utilisateur, quelle que soit sa localisation, de l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation et de façon plus générale toute difficulté touchant à son exécution, son interprétation ou sa validité, sont soumis à la loi Française et aux juridictions françaises.
ARTICLE 11 . PRIX DES PLACES
Le prix des places par réservations préalables sur le site de L’Antre Magique par le biais du site de vente Billet Web sont de :
TARIF PREMIUM : 22 € PLACES REMBOURSABLES ET ECHANGEABLES 2 H AVANT LE SHOW
Tarif Prémium : Places situées au Premier rang et au Troisième rang donnant une vision parfaite des shows.
TARIF RÉDUIT : DE 8 à 11 € PLACES NON REMBOURSABLES ET NON ECHANGEABLES
Tarif Réduit : Place situées au Deuxième, au Quatrième rang et sur le Côté.
TARIF UNIQUE : 22 € PLACES ACHETÉES AU THÉÂTRE LE JOUR MÊME SANS RÉSERVATION (En fonction des places disponibles, situées aux places disponibles restantes).
Le prix des places peut être variable sur les sites partenaires allant de 8 € à 22 €. Sur les sites partenaires des frais de réservations ou de ventes pourront être demandés en supplément du montant de la place à chaque l’Utilisateur.
En cas d’annulation d’un spectacle en cas de Force Majeure les places de l’Utilisateur seront remboursées par le site revendeur sur lequel le Client a acheté son billet.
L’Antre Magique se réserve le droit de changer sa programmation.
ARTICLE. 12. SECURITÉ DU PUBLIC
Pour la sécurité du public de L’Antre Magique, toute entrée en cours de spectacle est interdite.
L’ Antre Magique s’engage à débuter ses spectacles à l’heure prévue et à ne pas ouvrir la porte d’entrée du théâtre une fois que le spectacle aura commencé.
Les entrées dans le théâtre se feront par la porte principale et toute sortie impromtue durant le spectacle est définitive, elle devra se faire par la Sortie de Secours situés à gauche de la scène.
Les clients devront présenter au contrôle : un Pass Sanitaire à leur nom, la preuve de paiement de leurs places et porter un masque sanitaire correctement sur le nez et la bouche dès l’âge de 6 ans pour pouvoir entrer dans le théâtre.
Les enfants et leurs parents resteront assis tout au long du spectacle et ne se déplaceront pas dans le théâtre, sauf en cas de demande invitation de l’Artiste à venir le rejoindre sur scène.Les photos et vidéos des spectacles sont interdites sauf accord préalable de L’Antre Magique. Les portables doivent être coupés.
ARTICLE.13 RETARD DU CLIENT
Aucune entrée possible après le début du show. L’Antre Magique ne pourra pas être tenue responsable des différentes causes de retards dûs aux clients. Le Client devra se présenter entre 15 minutes et 30 minutes avant l’horaire du show qu’il aura réservé. le Client devra avoir un masque sanitaire correctement posé sur sa bouche et son nez et ce dès l’âge de 6 ans. Le client devra présenté au contrôle sa réservation ou son billet et un Pass Sanitaire à son nom.
Les places vendues ne sont valables que pour le show et à la date et l’horaire indiquée sur la réservation du client. Les places du client ayant été payées, elles ne pourront être revendues par le Client, L’Antre Magique ou les Sites Partenaires.
Valable depuis le 1° Janvier 2019